Mentiones Légales

Mentions légales :

  • En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation. Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypermedia.  L'aten décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.


  • Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée. Le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) - Dossier en cours. Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.


  • L'internaute reconnaît que l'utilisation de ce site est régie par le droit français. La reproduction des pages de ce site est autorisée à la condition d'y mentionner la source et le cas échéant, de créer un lien sur la ou les pages de référence, et d'en faire la demande.

RAPPACTHaieChampHDEF

Lettre d'Informations

Parution tous les 2 mois
Merci